Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABANNE domicilié(e) ROUTE DE RIVAS, LA GRANGE, 42330 CHAMBOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 971 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268393.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
